Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Les données personnelles traitées pour le service Tellvee le sont par [RAISON SOCIALE], [ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL]. Pour toute question sur vos données : [ADRESSE E-MAIL DONNÉES PERSONNELLES]. Délégué à la protection des données : [DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES OU « AUCUN »].

2. Données traitées

• Compte : adresse e-mail, mot de passe (conservé sous forme chiffrée irréversible), nom du studio, membres invités et leur rôle, version des conditions acceptée et date de l’acceptation.
• Achats : formule, paiements, factures, solde et mouvements de crédits, informations de facturation. Les données de carte sont traitées par Stripe ; nous n’en recevons que le type, les quatre derniers chiffres et la date d’expiration.
• Contenus : instructions, scénarios, personnages, images, voix, vidéos, montages et commentaires de relecture. Ils peuvent contenir des données personnelles, par exemple le visage ou la voix d’une personne : vous devez avoir son accord. Pour la photo d’une personne réelle, nous conservons votre déclaration de consentement (qui l’a faite, sa date, sa formulation).
• Connexion et sécurité : adresse IP, date et heure des requêtes, navigateur, journaux d’erreurs et de sécurité, cookies de session.
• Publication : si vous connectez une chaîne YouTube, l’identifiant et le nom de la chaîne, les autorisations accordées, les jetons d’accès (chiffrés) et l’historique des publications.
• Clés de fournisseurs : si vous utilisez vos propres clés d’accès à un fournisseur de modèles, elles sont chiffrées et ne sont plus jamais affichées en clair.
• Échanges : vos messages au support et leurs réponses.

3. Finalités et bases légales

Nous ne vendons pas vos données, n’affichons pas de publicité et n’utilisons pas vos contenus pour entraîner des modèles. La modération refuse automatiquement un contenu contraire aux règles et peut suspendre automatiquement les générations d’un studio ; vous pouvez contester chacune de ces décisions, qu’une personne de notre équipe réexamine. Nous ne vous envoyons de prospection commerciale qu’avec votre accord.

4. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont accessibles aux seules personnes de notre équipe qui en ont besoin, aux membres de votre studio, aux personnes à qui vous partagez un lien de relecture et, sur demande légale, aux autorités. Lorsque vous publiez sur YouTube, la vidéo et ses informations sont transmises à Google, qui les traite pour son propre compte. Nos sous-traitants agissent sur nos instructions et sont tenus par contrat à la confidentialité et à la sécurité :

• [HÉBERGEUR DU CLUSTER]Hébergement des serveurs du service et de la base de donnéesLocalisation : [PAYS DE L’HÉBERGEUR]
• Cloudflare, Inc.Stockage des fichiers (images, sons, vidéos), acheminement réseau et vérification anti-robot à l’inscription (Turnstile)Localisation : États-Unis et Union européenne · Garantie : Cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, à défaut clauses contractuelles types de la Commission européenne
• Stripe Payments Europe, Ltd. (groupe Stripe)Paiement, abonnements et prévention de la fraudeLocalisation : Irlande, avec accès possible depuis les États-Unis · Garantie : Cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, à défaut clauses contractuelles types de la Commission européenne
• [PRESTATAIRE D’E-MAIL]Envoi des e-mails du service (vérification, invitations, notifications)Localisation : [PAYS DE TRAITEMENT DES E-MAILS] · Garantie : [GARANTIE DE TRANSFERT DU PRESTATAIRE D’E-MAIL OU « AUCUNE »]
• Google (Google LLC, Google Ireland Ltd.)Modèles de génération de texte, d’images, de vidéos et de voix (Gemini, Imagen, Veo)Localisation : Union européenne et États-Unis · Garantie : Cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, à défaut clauses contractuelles types de la Commission européenne
• AnthropicModèles de langage (Claude) pour l’écriture et l’assistant, et pour vérifier si un texte ou une image importée représente une personne réelle (modération)Localisation : États-Unis · Garantie : Cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, à défaut clauses contractuelles types de la Commission européenne
• OpenAIAnalyse automatique des textes et des images pour la modération des contenus (toujours), et modèles de langage pour l’écriture et l’assistantLocalisation : États-Unis · Garantie : Cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, à défaut clauses contractuelles types de la Commission européenne
• RunPod, Inc.Serveurs de calcul qui exécutent les modèles ouverts (images, vidéos, voix)Localisation : États-Unis et autres pays selon les serveurs disponibles · Garantie : Clauses contractuelles types de la Commission européenne

5. Transferts hors de l’Union européenne

Certains sous-traitants traitent des données aux États-Unis ou dans d’autres pays hors de l’Union européenne. Ces transferts reposent sur la décision d’adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données UE–États-Unis lorsque le destinataire y est certifié, et à défaut sur les clauses contractuelles types adoptées par la Commission, complétées si nécessaire de mesures techniques comme le chiffrement. Vous pouvez en obtenir une copie en écrivant à [ADRESSE E-MAIL DONNÉES PERSONNELLES].

6. Durées de conservation

• Compte et contenus : tant que le compte est ouvert, puis effacés 30 jours après la demande de suppression, délai pendant lequel vous pouvez l’annuler.
• Archive de vos données : 7 jours après sa préparation, puis supprimée.
• Empreinte de l’adresse e-mail qui a reçu les crédits d’essai : conservée après la suppression du compte, sous une forme qui ne permet pas de retrouver l’adresse, pour n’accorder l’essai qu’une fois par adresse.
• Fichiers supprimés ou inutilisés : 30 jours dans la corbeille, puis effacés.
• Sauvegardes : 30 jours, après quoi les données effacées du service disparaissent aussi des sauvegardes.
• Factures, pièces comptables et consentements donnés lors d’un achat : 10 ans, comme l’exige le code de commerce ; ils ne sont plus rattachés à votre compte une fois celui-ci supprimé.
• Données de connexion permettant d’identifier l’auteur d’un contenu : 1 an, comme l’exige la loi pour la confiance dans l’économie numérique.
• Jetons d’accès YouTube : jusqu’à la déconnexion de la chaîne ou la fermeture du compte ; ils sont alors révoqués auprès de Google et supprimés.
• Échanges avec le support et signalements : 3 ans après le dernier échange.
• Éléments de modération (contenus refusés, motifs, avertissements) : 12 mois après la décision prise à leur sujet, puis effacés ; ceux qui font l’objet d’un signalement aux autorités ou d’une demande de conservation légale sont gardés jusqu’à la clôture de la procédure, même après la suppression du compte, puis 12 mois encore.

7. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Depuis les réglages de votre studio, vous pouvez corriger vos informations, exporter vos données et vos contenus dans un format réutilisable, et supprimer votre compte. Pour toute autre demande, écrivez à [ADRESSE E-MAIL DONNÉES PERSONNELLES] ; nous répondons dans un délai d’un mois et pouvons vous demander de justifier de votre identité en cas de doute.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

8. Données reçues de YouTube

Lorsque vous connectez une chaîne, le service utilise les services d’API YouTube avec deux autorisations : envoyer des vidéos (youtube.upload) et gérer les vidéos publiées par le service (youtube.force-ssl). Il lit l’identifiant et le nom de la chaîne, envoie les vidéos que vous choisissez de publier avec leur titre, leur description, leur miniature, leurs sous-titres et leur date de mise en ligne, et en lit l’état de publication. Chaque vidéo est déclarée comme contenu modifié ou synthétique. Ces données servent uniquement à publier pour vous ; elles ne sont ni vendues, ni partagées, ni utilisées à d’autres fins.

Vous pouvez retirer l’accès à tout moment en déconnectant la chaîne dans le studio ou depuis les paramètres de sécurité de votre compte Google. Google traite ces données selon sa règle de confidentialité.

9. Sécurité

Les échanges sont chiffrés (HTTPS), les mots de passe sont hachés avec un algorithme résistant aux attaques, les clés et jetons d’accès sont chiffrés, les fichiers ne sont accessibles que par des liens temporaires après vérification de votre session, et l’accès de notre équipe aux données est restreint et journalisé.

10. Mineurs

Le service est réservé aux personnes majeures. Les contenus mettant en scène des enfants obéissent à des règles particulières, décrites dans la politique d’utilisation acceptable et de contenus.

11. Cookies

Le site ne dépose que des cookies et des données locales nécessaires à son fonctionnement, décrits dans la page cookies et stockage local.

12. Modifications

Chaque version de cette politique porte un numéro et une date. Nous vous informons de toute modification importante par e-mail ou dans le studio.