Politique d’utilisation acceptable et de contenus

1. Principe

Le service accueille tous les genres : contes pour enfants, comédies, drames, thrillers, récits historiques. Une fiction peut aborder des sujets graves, y compris la violence ou la mort, dans le respect de la loi et des règles ci-dessous. Ces règles s’appliquent aux contenus fournis comme aux contenus générés, dans le studio, dans les liens de relecture et partout où vous les publiez. Elles font partie des conditions générales.

2. Contenus interdits

• Tout contenu sexuel impliquant des mineurs, sous quelque forme que ce soit, réelle, dessinée, animée ou générée, y compris des personnages fictifs présentés comme mineurs ou qui en ont l’apparence, ainsi que toute sexualisation d’enfants.
• Les images intimes non consenties et les hypertrucages (« deepfakes ») à caractère sexuel de personnes réelles, ainsi que toute nudité d’une personne réelle sans son accord.
• Les contenus sexuellement explicites, même entre adultes fictifs.
• L’usurpation d’identité : faire dire ou faire à une personne réelle ce qu’elle n’a pas dit ou fait d’une manière qui peut tromper, cloner sa voix sans son accord, imiter une autorité, une marque ou un média, ou fabriquer de fausses informations destinées à tromper le public, notamment en période électorale.
• La haine : l’incitation à la haine, à la discrimination ou à la violence envers une personne ou un groupe en raison de son origine, de sa religion, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité de genre ou de son handicap ; l’apologie des crimes contre l’humanité.
• La violence réelle : l’incitation à commettre des violences, l’apologie ou la provocation au terrorisme, les contenus qui encouragent le suicide ou l’automutilation, les instructions pour fabriquer des armes ou commettre des infractions.
• Le harcèlement, les menaces, la diffamation et la divulgation d’informations personnelles d’autrui.
• La contrefaçon : reproduire des œuvres, des personnages, des musiques ou des marques protégés sans en avoir les droits, ou imiter la voix d’un artiste.
• La fraude : escroqueries, hameçonnage, faux avis, logiciels malveillants, envois massifs non sollicités.

3. Contenus mettant en scène des enfants

Les histoires pour enfants et les personnages d’enfants sont les bienvenus, avec des précautions particulières :

• un personnage d’enfant n’est jamais sexualisé, ni montré dans une situation de maltraitance présentée avec complaisance ;
• le visage, la voix ou le nom d’un enfant réel ne sont utilisés qu’avec l’accord de ses représentants légaux, que vous déclarez en important sa photo et devez pouvoir démontrer, et jamais associés à des informations permettant de le localiser ;
• une vidéo destinée aux enfants est déclarée comme telle lors de sa publication (sur YouTube, l’option « conçue pour les enfants ») et ne contient ni publicité trompeuse ni contenu effrayant inadapté à leur âge.

4. Personnes réelles

Le studio est fait pour des personnages fictifs. Vous n’utilisez le visage, la silhouette ou la voix d’une personne réelle qu’avec son accord, que vous devez pouvoir démontrer. Lorsque vous importez la photo d’une personne réelle, vous déclarez en cochant une case avoir son accord, ou celui de son représentant légal s’il s’agit d’un mineur ; nous conservons qui a fait cette déclaration, sa date et sa formulation. Sans cette déclaration, la photo est refusée.

L’image d’une personnalité publique (responsable politique, artiste, sportif, influenceur…) n’est pas acceptée, même en caricature ou en parodie. Une personne réelle n’est jamais montrée dans une situation sexuelle ou intime, même avec son accord.

5. Transparence

Lorsque vous diffusez une vidéo réaliste produite avec le service, vous indiquez qu’elle a été générée ou modifiée par intelligence artificielle, et vous ne retirez pas les marquages techniques qu’elle porte (article 11 des conditions générales).

6. Signaler un contenu

Toute personne, utilisatrice ou non, peut signaler un contenu avec le bouton « Signaler » d’un lien de relecture, ou à [ADRESSE E-MAIL DE SIGNALEMENT] en indiquant où il se trouve, pourquoi il lui paraît illicite ou contraire à ces règles, ses nom et adresse e-mail, et en attestant de sa bonne foi. Nous accusons réception, examinons chaque signalement avec diligence et informons son auteur de la décision prise.

Les contenus pédocriminels sont retirés immédiatement, signalés aux autorités et conservés uniquement dans la mesure exigée par la loi, y compris après la suppression du compte qui les a produits. Vous pouvez aussi signaler un contenu illicite à la plateforme officielle PHAROS.

7. Mesures

Ce que vous écrivez ou importez (descriptions, scénarios, plans, personnages, images) est analysé automatiquement avant d’être enregistré ou envoyé à un modèle, et chaque image générée l’est avant de vous être montrée : un contenu refusé n’est pas enregistré, et une image générée refusée n’est ni affichée ni facturée. Les fournisseurs de modèles appliquent aussi leurs propres filtres et peuvent refuser une génération. Les contenus refusés sont conservés pour l’examen de notre équipe et, le cas échéant, pour les autorités ; vous n’y avez plus accès.

Plusieurs refus rapprochés, ou un seul refus grave, suspendent automatiquement les générations et les publications du studio jusqu’à ce qu’une personne de notre équipe réexamine la situation ; vous gardez l’accès à vos contenus. En cas de manquement, nous pouvons aussi retirer un contenu, désactiver un lien de relecture ou une publication, ou fermer le studio. Les crédits utilisés pour un contenu retiré ensuite ne sont pas rendus.

Le motif de chaque refus s’affiche à l’écran ; une suspension ou un retrait vous est communiqué par e-mail avec ses motifs. Vous pouvez contester toute décision en écrivant à [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT] ou en répondant à ce message, et une personne de notre équipe la réexamine.