Centre juridique

Mentions légales

Version 1.0 · en vigueur le 6 novembre 2026

1. Éditeur du service

Le site [ADRESSE DU SITE] et le service Tellvee sont édités par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL SOCIAL], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [VILLE DU RCS] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL].

Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE].

Contact : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT] · [TÉLÉPHONE].

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION].

3. Hébergement

Le service est hébergé par [HÉBERGEUR DU CLUSTER], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR].

Les fichiers des studios (images, sons, vidéos) sont stockés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, au moyen de son service de stockage d’objets R2.

4. Signaler un contenu

Toute personne peut nous signaler un contenu qu’elle estime illicite ou contraire à nos règles en écrivant à [ADRESSE E-MAIL DE SIGNALEMENT]. Pour que nous puissions agir, indiquez l’adresse ou la description précise du contenu, les raisons pour lesquelles vous le jugez illicite, vos nom et adresse e-mail, et une déclaration attestant que les informations fournies sont exactes. Ce point de contact unique sert aussi aux autorités.

Les règles applicables aux contenus et la procédure de traitement des signalements figurent dans la politique d’utilisation acceptable et de contenus.

5. Propriété intellectuelle

La marque Tellvee, l’interface, les textes et les éléments graphiques du site appartiennent à [RAISON SOCIALE] ou à ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus que vous créez avec le service restent les vôtres, dans les conditions prévues par les conditions générales.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et les cookies déposés par le site dans la page cookies et stockage local.